J.O. Numéro 47 du 24 Février 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03546

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Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore)


NOR : ATEP0100350A



Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 2001, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 modifié relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Kobelco Construction Machinery Co., Ltd (Japon), représenté en France par CIMALEV, 1, impasse des Rossignols, 95390 Saint-Prix.
Désignation de l'engin : grue sur chenilles à flèche treillis.
Marque et type : Kobelco, type BM 600.
Marque et type du moteur : Mitsubishi, type 6 D 22 T.
Puissance et régime nominaux : 165,00 kW à 1 800 tours par minute.